Voyage en Acronymie : NGAP CCAM HN NPC NR RC

 

Sous ces différents acronymes se cachent des réalités bien différentes lorsque nous cotons nos actes. Ils sont aussi le reflet de situations qui évoluent avec les textes réglementaires. La mise en place de la CCAM en 2014 puis de la nouvelle convention au 1er Avril 2018 nécessite une lecture attentive des textes pour suivre les évolutions réglementaires.

 

NGAP, Nomenclature Générale des Actes Professionnels :

La NGAP a été utilisée jusqu’à la mise en place de la CCAM en 2014.

En NGAP, on distingue les actes dans la nomenclature qui ont une cotation SS et sont donc remboursables. Les actes HN hors nomenclature ne sont pas remboursés et ne sont pas cotables.

En NGAP plusieurs actes pouvaient avoir la même cotation ce qui permet une grande liberté au praticien.

Exemple une CCM et une CC ont la même cotation. Un pilier supplémentaire et une couronne ont la même cotation.

En 2019, la NGAP est toujours utilisée pour la cotation des consultations et des actes orthodontiques.

 

CCAM, Classification Commune des Actes Médicaux : 

LA CCAM a été appliquée aux actes de chirurgie dentaire en Juin 2014.

Chaque acte est identifié par un code qui le caractérise précisément. Les assimilations courantes en NGAP n’ont plus cours. Par exemple un pilier supplémentaire ne peut pas être coté comme une couronne, une CCC (couronne Céramo-céramique) ne se confond pas avec une CCM (Céramo-métallique) ou une CC (couronne coulée).

 

HN, Hors Nomenclature :

La CCAM se veut exhaustive, mais certains actes ont parfois été oubliés.

Ces actes sont donc HN, il n’y a pas de codes qui leur sont attribués.

C’est par exemple le cas de la coiffe pédodontique ou jusqu’à la signature de la nouvelle convention les bridges cantilevers (pour lesquels une assimilation au bridge de base a pu être évoquée, même si c’est contraire aux principes de la CCAM).

Pour être inclus dans la CCAM les actes HN doivent être validés par la HAS et suivre une procédure complexe auprès des instances réglementaires.

 

NPC, Non Pris en Charge : 

A la différence de la NGAP ou seuls les actes inscrits sont remboursés, la CCAM recense un grand nombre d’actes qui sont NPC, donc non remboursés par la Sécurité Sociale mais qui ont un code et une description précise. Les actes NPC sont facturables et ne sont pas opposables.

Par exemple, la désobturation en cas de reprise de traitement peut être facturée (après devis).

Les actes NPC peuvent avoir des règles de facturation qui en limite l’utilisation.

Par exemple le curetage alvéolaire est un acte NPC mais qui ne peut être facturée en même temps qu’une avulsion.

 

NR, Non Remboursable : 

Les actes non remboursables sont des actes qui sont remboursables mais dont la facturation est limitée.

Par exemple : le troisième détartrage dans un délai de 6 mois est un acte NR, la deuxième provisoire pour la même couronne provisoire est un acte non remboursable.

 

RC, Remboursables sous Conditions : 

Les actes RC sont des actes qui sont remboursables sous condition. Lorsque les conditions sont remplies l’acte est opposable, donc sans dépassement. Lorsque les conditions ne sont pas remplies, ce qui est le cas le plus fréquent, les actes ont un statut NPC.

Les actes sont identifiés en CCAM V56 par la mention RC dans la colonne Rembt. Ss Cdtions.

Sous cette rubrique nous pouvons trouver la pose d’implants qui sont RC en cas d’agénésie multiple lié à une maladie rare ou les actes de gingivectomie dans le cas des séquelles de tumeur de la cavité buccale.

 

 

Le voyage en acronymie ne s’arrête pas là, d’autres explorations s’ouvrent encore à nous CMU, CMU-C ACS etc….

 

 

Par Bruno Levollant, Secrétaire Adjoint National de l’Union Dentaire.